Aller au contenu principal
VITFIX

Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Éditeur du site

  • Raison sociale : Vitfix SAS
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
  • Capital social : 10 000 €
  • Siège social : France
  • SIREN : En cours d'immatriculation
  • N° TVA intracommunautaire : En cours d'attribution
  • Directeur de la publication : Le Président de Vitfix SAS
  • Email : contact@vitfix.io

Hébergement

  • Hébergeur : Cloudflare, Inc.
  • Adresse : 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
  • Tél. : +1 (650) 319-8930
  • Site web : cloudflare.com
  • Représentant UE (RGPD art. 27) : Cloudflare Ireland Ltd, 25/28 North Wall Quay, Dublin 1, Irlande

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site Vitfix (textes, images, logos, icônes, vidéos, base de données, logiciels) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Vitfix SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Marques

Les marques « Vitfix », le logo Vitfix et toutes les marques figuratives ou non figuratives présentes sur le site sont des marques déposées ou en cours de dépôt par Vitfix SAS. Toute utilisation non autorisée de ces marques constitue une contrefaçon passible de poursuites judiciaires.

Limitation de responsabilité

Vitfix SAS ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site. Vitfix SAS décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.

Vitfix SAS s'engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Vitfix SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et aux traitements de données personnelles qu'ils opèrent.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données.

Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter :

Vous pouvez également adresser une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.